Mentions Légales
1. Éditeur du site
Le site mototaxi-paris.fr est édité par la société Nera Cloud FZE.
Forme juridique : Free Zone Establishment (FZE)
Numéro de licence commerciale : 4423041.01
Numéro d’enregistrement (Formation Number) : 4423041
Autorité d’enregistrement : Sharjah Publishing City Free Zone
Siège social :
Business Centre, Sharjah Publishing City Free Zone,
Sharjah, United Arab Emirates
Tax Registration Number (TRN) : 105282258000001
Directeur de la publication : Samy Chakrouni
Contact :
📧 contact@neracloud.fr
📞 +971 52 196 6526
2. Hébergement
Le site est hébergé par la société Vercel Inc.
Adresse : 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, USA
Site web : https://vercel.com
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur le site mototaxi-paris.fr (textes, images, graphismes, logo, icônes, structure, code, etc.) est protégé par le droit d’auteur et le droit de la propriété intellectuelle, conformément aux législations françaises et internationales en vigueur.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de Nera Cloud FZE.
4. Responsabilité
L’éditeur s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, il ne saurait être tenu responsable des erreurs, omissions ou résultats pouvant être obtenus par un usage inapproprié de ces informations.
5. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit applicable aux Émirats Arabes Unis.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les juridictions compétentes seront celles du ressort du siège social de l’éditeur.